L'emprise des droits intellectuels sur le monde vivant

Collection : Sciences en questions
mai 2016
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Présentation

En 2016, trouver un équilibre entre ce qui est brevetable et ce qui ne l’est pas semble devenu vain : les partisans du brevet ont gagné une guerre commencée dans les années 1960. Mais la brevetabilité du vivant soulève encore les passions et porte à la discussion.

Pionnière et experte de ces sujets depuis de nombreuses années, Marie-Angèle Hermitte pose ici la question qui fâche : où sont les gouvernants ? Dans ce petit ouvrage, elle nous expose les grandes évolutions des droits intellectuels dans nos sociétés. Elle nous montre combien l’accaparement des dispositifs juridiques par les acteurs industriels est un processus ancien, mené tantôt au grand jour, tantôt de façon subreptice. Le droit des brevets a toujours cherché à étendre son empire, substantiel et géographique. Les brevets sur le « vivant » sont longtemps restés au niveau des méthodes et des dispositifs. Dès la fin des années 1970, sous la pression constante des industriels de la chimie, les microorganismes passent sous l’emprise de la brevetabilité, surprenant presque les pouvoirs publics nationaux et européens. L’auteure examine quelle a été la stratégie des industriels, des offices de brevets et des pouvoirs publics pendant cette période. Elle nous montre combien la généralisation de la brevetabilité du vivant a provoqué chez certains agriculteurs, philosophes, juristes, scientifiques, ou dans l’opinion publique, des sentiments mêlés de sidération et de rejet.

Sommaire

Préface

Avertissement

Introduction

 

Inventer les droits intellectuels

 

Une histoire de deux mille ans

Les droits intellectuels des Lumières entre droits de l’homme et capitalisme

Les « mécanismes de spéciation » des propriétés intellectuelles

Le droit d’obtention végétale ou comment introduire le vivant dans les propriétés intellectuelles

 

Le vivant, objet d’industrie ou monde animé ? Les mots de l’affrontement

 

Les visions industrielles du vivant

            Une nature inintelligente qui doit être exploitée

            Les biotechnologies, au premier plan des espérances économiques du monde

Dangereuses métaphores

            Désigner ses ennemis

 

D’autres visions du vivant

            Des mouvements disparates ignorés des pouvoirs publics

            De la théorie de l’évolution à la vision animiste du monde

            De si gênantes exclusions

 

La réintroduction du vivant dans le droit des brevets : où sont les gouvernants ?

 

Réintroduire le vivant dans le droit des brevets, une victoire incontestable

            L’extension de la brevetabilité

            L’énoncé des exclusions de brevetabilité spécifiques à la matière vivante et la réduction de leur portée

            De si gênantes exclusions

 

La dernière bataille : capturer le marché des semences

            L’armement

Le coup de grâce : des plantes brevetées pour leurs traits et gènes natifs

 

Conclusion

Discussion

Références bibliographiques

Lu dans la presse

Sciences humaines – Janvier 2022
"Et si la nature portait plainte..."
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Annonce

Caractéristiques

Langue(s) : Français

Editeur : Éditions Quae

Edition : 1ère édition

Collection : Sciences en questions

Publication : 2 mai 2016

Référence Livre papier : 02526

Référence eBook [ePub] : 02526EPB

Référence eBook [PDF] : 02526NUM

EAN13 Livre papier : 9782759224579

EAN13 eBook [ePub] : 9782759224593

EAN13 eBook [PDF] : 9782759224586

Intérieur : Noir & blanc

Format (en mm) Livre papier : 120 x 190

Nombre de pages Livre papier : 150

Nombre de pages eBook [PDF] : 150

Poids (en grammes) : 150

Taille(s) : 480 ko (ePub), 930 ko (PDF)

Vidéo

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