Quae 1775535605 20260407 fre

www.quae.com-000860 03 01 01 000860 03 9782738008732 15 9782738008732 00 BA 02 160 mm 01 240 mm 08 640 gr 02 10 01 02 Un point sur... 01 01 Environnement et aquaculture - t.2 Aspects juridiques et réglementaires 1 B15 01 A725 Jean Petit Petit, Jean Jean Petit 1 01 fre 00 356 03 01 24 Izibook:Subject Offre numérique à 4,99 € - mars 2026 24 Izibook:SubjectAndCategoryAndTags |Offre numérique à 4,99 € - mars 2026|POISSONS - AQUACULTURE 23 Izibook:Tags POISSONS - AQUACULTURE 23 Izibook:NewTags Offre numérique à 4,99 € - mars 2026|POISSONS - AQUACULTURE 20 environnement;aquaculture;réglementation;développement durable;pâturage 10 2011 TEC049000 01 639 03 00 Ce second tome explore deux questions fondamentales pour l'aquaculture, le tourisme et la pêche : le droit de prélever de l'eau et l'accès aux sites proches de l'eau, en bordure de rivière comme sur le domaine public maritime. A tous les usagers de l'eau, il indiquera la marche à suivre pour obtenir une autorisation d'exploitation en bordure de rivière ou sur le littoral. The second volume explores two fundamental issues concerning aquaculture, tourism and angling: water abstraction permits and accessing sites near water, whether by the riverside or on coastal public property. It provides all water users with indications of how to go about obtaining permits to carry out operations by the riverside or on the coast. 02 00 Le tome 2 explore deux questions fondamentales pour l'aquaculture, le tourisme et la pêche : le droit de prélever de l'eau et l'accès aux sites proches de l'eau, en bordure de rivière comme sur le domaine public maritime. 04 00 Introduction Quelle place pour l'aquaculture marine dans un espace convoité :le littoral ? Loïc Prieur 11 L'eau douce réglementée : quels droits et quelles conséquences pour l e s piscicultures ? Sylvain Fourmond 19 Références bibliographiques 22 Note de l'éditeur 1 La localisation de l'activité piscicole Les piscicultures marines et l'aménagement du littoral 25 Pisciculture et gestion des bassins versants Michel Le Dard 72 Références bibliographiques 77 2 La prévention et le contrôle de l'impact sur l'environnement Les piscicultures et la législation sur les installations classées pour la protection de l'environnement Marie-Christine Miner 81 Étude d'impact et aquaculture Jean-Claude miin 93 Références bibliographiques 105 3 Les mécanismes particuliers aux piscicultures continentales Les piscicultures et les réglementations sur la prise d'eau 107 L'instruction des dossiers d'autorisation en pisciculture d'eau d o u c e Yves Heuzé 156 Introduction 156 Références bibliographiques 167 4 Le suivi sanitaire des produits aquacoles et la problématique du médicament vétérinaire en aquaculture La Communauté européenne et la réglementation sanitaire aquacole : entre libre circulation et protection de la santé Nathalie Comm 171 Le statut juridique du médicament vétérinaire Guillaume Blanc, Béatrice Viale 199 L'application du droit des médicaments vétérinaires au secteur aquacole : une << logique sécuritaire » à l'épreuve d'un « micro-marché » Emmanuel Cadeau 212 Références bibliographiques 229 5 Environnement et valorisation des produits aquacoles Véronique Romain Prot Introduction 231 Les signes d'une qualité supérieure 233 Les signes d'une qualité spécifique des produits 239 Conclusion 242 Références bibliographiques 243 6 Regards sur la réglementation européenne et celle des pays européens Les relations entre aquaculture et environnement en droit communautaire Arnaud Diverrès 245 Les réglementations concernant la pisciculture marine en Grèce, en Ecosse et en Norvège 257 Les réglementations concernant la pisciculture continentale en Espagne et en Italie 322 Références bibliographiques 326 Conclusion Marie-Christine Miner et Loïc Prieur L'aménagement du littoral et l'aquaculture 329 Le contrôle de l'impact environnemental des piscicultures marines 331 Postface 335 Liste des sigles 337 Lexique 343 Index 349 Sommaire du tome 1 35 1 Liste des auteurs 353 21 00 06 01 https://www.quae.com/produit/436/9782759212224/environnement-et-aquaculture-t-2 01 00 03 02 https://www.quae.com/system/product_pictures/data/000/002/710/original/environnement-et-aquaculture-t-2.jpg 17 14 20241004T225431+0200 16 00 04 01 https://www.quae.com/extract/2110/preview 01 P7 Inra 01 01 P7 Inra 04 01 00 20000101 19 00 20000101 01 WORLD 27 03 9782759212224 15 9782759212224 27 03 9782759204717 15 9782759204717 WORLD 08 Inra 04 01 00 20000101 03 01 D1 Quae 21 04 05 54.10 01 5.50 2.82 EUR www.quae.com-R000444 03 01 01 R000444 00 ED E101 02 01 01 Environnement et aquaculture - t.2 Aspects juridiques et réglementaires 01 fre 22 7534336 17 01 P7 Inra 01 01 P7 Inra 02 01 000861 03 9782759212224 15 9782759212224 03 01 D1 Quae 45 03 www.quae.com-000861 03 01 01 000861 03 9782759212224 15 9782759212224 10 EA E101 10 02 01 R000444 ED E101 1 10 01 02 Un point sur... 01 01 Environnement et aquaculture - t.2 Aspects juridiques et réglementaires 1 B15 01 A725 Jean Petit Petit, Jean Jean Petit 1 01 fre 08 356 03 01 24 Izibook:Subject Offre numérique à 4,99 € - mars 2026 24 Izibook:SubjectAndCategoryAndTags |Offre numérique à 4,99 € - mars 2026|POISSONS - AQUACULTURE 23 Izibook:Tags POISSONS - AQUACULTURE 23 Izibook:NewTags Offre numérique à 4,99 € - mars 2026|POISSONS - AQUACULTURE 20 environnement;aquaculture;réglementation;développement durable;pâturage 10 2011 TEC049000 01 639 03 00 Ce second tome explore deux questions fondamentales pour l'aquaculture, le tourisme et la pêche : le droit de prélever de l'eau et l'accès aux sites proches de l'eau, en bordure de rivière comme sur le domaine public maritime. A tous les usagers de l'eau, il indiquera la marche à suivre pour obtenir une autorisation d'exploitation en bordure de rivière ou sur le littoral. The second volume explores two fundamental issues concerning aquaculture, tourism and angling: water abstraction permits and accessing sites near water, whether by the riverside or on coastal public property. It provides all water users with indications of how to go about obtaining permits to carry out operations by the riverside or on the coast. 02 00 Le tome 2 explore deux questions fondamentales pour l'aquaculture, le tourisme et la pêche : le droit de prélever de l'eau et l'accès aux sites proches de l'eau, en bordure de rivière comme sur le domaine public maritime. 04 00 Introduction Quelle place pour l'aquaculture marine dans un espace convoité :le littoral ? Loïc Prieur 11 L'eau douce réglementée : quels droits et quelles conséquences pour l e s piscicultures ? Sylvain Fourmond 19 Références bibliographiques 22 Note de l'éditeur 1 La localisation de l'activité piscicole Les piscicultures marines et l'aménagement du littoral 25 Pisciculture et gestion des bassins versants Michel Le Dard 72 Références bibliographiques 77 2 La prévention et le contrôle de l'impact sur l'environnement Les piscicultures et la législation sur les installations classées pour la protection de l'environnement Marie-Christine Miner 81 Étude d'impact et aquaculture Jean-Claude miin 93 Références bibliographiques 105 3 Les mécanismes particuliers aux piscicultures continentales Les piscicultures et les réglementations sur la prise d'eau 107 L'instruction des dossiers d'autorisation en pisciculture d'eau d o u c e Yves Heuzé 156 Introduction 156 Références bibliographiques 167 4 Le suivi sanitaire des produits aquacoles et la problématique du médicament vétérinaire en aquaculture La Communauté européenne et la réglementation sanitaire aquacole : entre libre circulation et protection de la santé Nathalie Comm 171 Le statut juridique du médicament vétérinaire Guillaume Blanc, Béatrice Viale 199 L'application du droit des médicaments vétérinaires au secteur aquacole : une << logique sécuritaire » à l'épreuve d'un « micro-marché » Emmanuel Cadeau 212 Références bibliographiques 229 5 Environnement et valorisation des produits aquacoles Véronique Romain Prot Introduction 231 Les signes d'une qualité supérieure 233 Les signes d'une qualité spécifique des produits 239 Conclusion 242 Références bibliographiques 243 6 Regards sur la réglementation européenne et celle des pays européens Les relations entre aquaculture et environnement en droit communautaire Arnaud Diverrès 245 Les réglementations concernant la pisciculture marine en Grèce, en Ecosse et en Norvège 257 Les réglementations concernant la pisciculture continentale en Espagne et en Italie 322 Références bibliographiques 326 Conclusion Marie-Christine Miner et Loïc Prieur L'aménagement du littoral et l'aquaculture 329 Le contrôle de l'impact environnemental des piscicultures marines 331 Postface 335 Liste des sigles 337 Lexique 343 Index 349 Sommaire du tome 1 35 1 Liste des auteurs 353 21 00 06 01 https://www.quae.com/produit/436/9782759212224/environnement-et-aquaculture-t-2 01 00 03 02 https://www.quae.com/system/product_pictures/data/000/002/710/original/environnement-et-aquaculture-t-2.jpg 17 14 20241004T225431+0200 16 00 04 01 https://www.quae.com/extract/2110/preview 01 P7 Inra 01 01 P7 Inra 04 01 00 20000101 19 00 20000101 01 WORLD 13 03 9782738008732 15 9782738008732 06 03 9782759204717 15 9782759204717 WORLD 08 Inra 04 01 00 20000101 03 01 D1 Quae 20 04 05 36.99 01 5.50 1.93 EUR www.quae.com-R000445 03 01 01 R000445 00 ED E107 02 01 01 Environnement et aquaculture - t.2 Aspects juridiques et réglementaires 01 fre 08 364 03 22 24576386 17 01 P7 Inra 01 01 P7 Inra 02 01 000862 03 9782759204717 15 9782759204717 03 01 D1 Quae 45 03 www.quae.com-000862 03 01 01 000862 03 9782759204717 15 9782759204717 10 EA E107 10 02 01 R000445 ED E107 1 10 01 02 Un point sur... 01 01 Environnement et aquaculture - t.2 Aspects juridiques et réglementaires 1 B15 01 A725 Jean Petit Petit, Jean Jean Petit 1 01 fre 08 356 03 01 24 Izibook:Subject Offre numérique à 4,99 € - mars 2026 24 Izibook:SubjectAndCategoryAndTags |Offre numérique à 4,99 € - mars 2026|POISSONS - AQUACULTURE 23 Izibook:Tags POISSONS - AQUACULTURE 23 Izibook:NewTags Offre numérique à 4,99 € - mars 2026|POISSONS - AQUACULTURE 20 environnement;aquaculture;réglementation;développement durable;pâturage 10 2011 TEC049000 01 639 03 00 Ce second tome explore deux questions fondamentales pour l'aquaculture, le tourisme et la pêche : le droit de prélever de l'eau et l'accès aux sites proches de l'eau, en bordure de rivière comme sur le domaine public maritime. A tous les usagers de l'eau, il indiquera la marche à suivre pour obtenir une autorisation d'exploitation en bordure de rivière ou sur le littoral. The second volume explores two fundamental issues concerning aquaculture, tourism and angling: water abstraction permits and accessing sites near water, whether by the riverside or on coastal public property. It provides all water users with indications of how to go about obtaining permits to carry out operations by the riverside or on the coast. 02 00 Le tome 2 explore deux questions fondamentales pour l'aquaculture, le tourisme et la pêche : le droit de prélever de l'eau et l'accès aux sites proches de l'eau, en bordure de rivière comme sur le domaine public maritime. 04 00 Introduction Quelle place pour l'aquaculture marine dans un espace convoité :le littoral ? Loïc Prieur 11 L'eau douce réglementée : quels droits et quelles conséquences pour l e s piscicultures ? 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