Avant-propos

La logique des systèmes de production agricole intensifs et les ruptures annoncées
- La logique des systèmes de production intensifs
- Les ruptures
- Les réponses françaises
- Les enjeux actuels et les échéances proches

Diagnostic

Une utilisation des pesticides élevée mais très mal connue
- Niveau et évolution des consommations nationales
- Pratiques phytosanitaires
- L'importance de la prescription
- La question des indicateurs d'intensité d'utilisation des pesticides

Une contamination des milieux et une dégradation des écosystèmes avérées mais inégalement quantifiées
- Contamination des milieux
- Devenir et dispersion des pesticides dans l'environnement
- Impacts sur les écosystèmes
- Les approches intégratives

Des risques phytosanitaires mal évalués et accrus par les systèmes de culture
- Une évaluation insuffisante des risques sanitaires et de l'efficacité des pesticides
- Des stratégies de lutte insuffisamment différenciées
- Des systèmes de culture qui accroissent les risques phytosanitaires
- Des méthodes de lutte dont la forte efficacité n'est souvent pas durable
- Les démarches actuelles d'économie de pesticides

Un niveau d'utilisation des pesticides conforme à la rationalité économique
- La rationalité économique de l'utilisation de pesticides
- Les coûts et risques liés aux pratiques économes en pesticides
- Les moyens susceptibles de favoriser l'utilisation des techniques économes en pesticides

Une politique de régulation difficile à fonder et à mettre en œuvre
- Une analyse coûts-bénéfices de l'utilisation des pesticides irréalisable
- Un système "verrouillé" ?

Actions techniques possibles

Réduire la dispersion des pesticides dans l'environnement
- Adapter les usages de produits phytosanitaires aux conditions de milieu
- Réduire les pertes à l'application
- Réduire les transferts dans et hors de la parcelle
- Intercepter les flux polluants

«Raisonner» l'utilisation des pesticides
- Les points du raisonnement
- Conditions et contraintes de mise en œuvre

Réduire le recours aux pesticides
- Utiliser la résistance des cultures aux bioagresseurs
- Privilégier les techniques de lutte non chimiques
- Réduire les risques de bioagressions
- Viser l'objectif «zéro pesticide»
- Les «alternatives» à la lutte chimique

Moyens

Les principes et instruments d'une politique de régulation des pollutions
- Les principes
- Les instruments
- La différenciation spatiale des mesures

Les instruments réglementaires
- Réglementation concernant l'(éco)toxicité des produits phytosanitaires et les seuils de contamination
- Réglementation concernant les conditions d'utilisation
- Les normes et/ou interdictions locales d'utilisation

Les incitations économiques à la réduction d'utilisation des pesticides
- Réduction de l'intérêt économique des pesticides par la taxation
- Les subventions aux pratiques économes en pesticides

Les actions plus globales sur l'environnement technologique et économique
- Aides à l'organisation de l'environnement technologique
- Agir sur les relations entre le secteur agricole et les secteurs en aval et en amont
- Articulation avec les politiques agricoles et les autres politiques environnementales

Conclusions

- La dépendance de la production agricole vis-à-vis des pesticides
- Des risques avérés et des risques plausibles
- Un diagnostic difficile à établir compte tenu du manque de données
- La nécessité de réduire les utilisations de pesticides pour limiter les impacts
- Les moyens nécessaires à une politique de réduction d'utilisation des pesticides

Annexe

Auteurs et éditeurs de l'expertise