Environnement et aquaculture - t.2

Introduction
Quelle place pour l'aquaculture marine dans un espace convoité :le littoral ? Loïc Prieur 11
L'eau douce réglementée : quels droits et quelles conséquences pour l e s piscicultures ? Sylvain Fourmond 19
Références bibliographiques 22
Note de l'éditeur
1 La localisation de l'activité piscicole
Les piscicultures marines et l'aménagement du littoral 25
Pisciculture et gestion des bassins versants Michel Le Dard 72
Références bibliographiques 77
2 La prévention et le contrôle de l'impact sur l'environnement
Les piscicultures et la législation sur les installations classées pour la protection de l'environnement Marie-Christine Miner 81
Étude d'impact et aquaculture Jean-Claude miin 93
Références bibliographiques 105
3 Les mécanismes particuliers aux piscicultures continentales
Les piscicultures et les réglementations sur la prise d'eau 107
L'instruction des dossiers d'autorisation en pisciculture d'eau d o u c e Yves Heuzé 156
Introduction 156
Références bibliographiques 167
4 Le suivi sanitaire des produits aquacoles et la problématique du médicament vétérinaire en aquaculture
La Communauté européenne et la réglementation sanitaire aquacole : entre libre circulation et protection de la santé Nathalie Comm 171
Le statut juridique du médicament vétérinaire Guillaume Blanc, Béatrice Viale 199
L'application du droit des médicaments vétérinaires au secteur aquacole : une << logique sécuritaire » à l'épreuve d'un « micro-marché » Emmanuel Cadeau 212
Références bibliographiques 229
5 Environnement et valorisation des produits aquacoles Véronique Romain Prot
Introduction 231
Les signes d'une qualité supérieure 233
Les signes d'une qualité spécifique des produits 239
Conclusion 242
Références bibliographiques 243
6 Regards sur la réglementation européenne et celle des pays européens
Les relations entre aquaculture et environnement en droit communautaire Arnaud Diverrès 245
Les réglementations concernant la pisciculture marine en Grèce, en Ecosse et en Norvège 257
Les réglementations concernant la pisciculture continentale en Espagne et en Italie 322
Références bibliographiques 326
Conclusion Marie-Christine Miner et Loïc Prieur
L'aménagement du littoral et l'aquaculture 329
Le contrôle de l'impact environnemental des piscicultures marines 331
Postface 335
Liste des sigles 337
Lexique 343
Index 349
Sommaire du tome 1 35 1
Liste des auteurs 353